Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents numérisation des fonds d'archives pour les Archives du Département du Nord - 2 lots
- Buyer
- Conseil Départemental du Nord, Lille
- Country
- France
- Estimated value
- €333,333
- Deadline
- 19 Oct 2026, 16:30 CEST
- Published
- 29 Sept 2026
- Procedure
- Open procedure
- Contract type
- Services
- Lots
- 2
Categories
- 79995100 Archiving services
- 92512000 Archive services
From the original notice
Pour chaque lot, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique. Chaque lot sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin
Only the original notice and the buyer's documents are legally binding.