RESERVATION DE PLACES EN CRECHE POUR LA VILLE DE BOUGUENAIS
- Buyer
- VILLE DE BOUGUENAIS, BOUGUENAIS
- Country
- France
- Estimated value
- —
- Deadline
- 9 Oct 2026, 12:00 CEST
- Published
- 4 Sept 2026
- Procedure
- Open procedure
- Contract type
- Services
Categories
- 85312110 Child daycare services
From the original notice
Le présent marché a pour objet la réservation de places en crèche pour la ville de Bouguenais : - 14 places pour la période 1 du 1er janvier 2027 au 31 août 2027. - Pour les périodes 2 et 3, le nombre de places réservées est estimé à 12. // La totalité des places réservées devra exclusivement être située sur la commune de Bouguenais. Le marché nécessite la mise en oeuvre des obligations d'égalité, de laïcité et de neutralité dans les contrats relevant du champ d'application du II de l'article 1er de la loi n°2021-1109 du 24 août 2021.// Le marché comporte une clause d'insertion sociale. Le…
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